MENTIONS LEGALES

Le site web rennesmetropole.citiz.coop est édité par Citédia Métropole :

  • Société publique locale (SPL) au capital de 800 000 euros.
  • Immatriculée au RCS RENNES 823 513 098
  • Siège social : Immeuble Hermès, 6 place des Colombes – 35000 Rennes
  • Directeur de la publication : Sophie Savall
  • Responsable de la rédaction : Julien Béchu
  • Crédits photos : Réseau Citiz et Citédia
  • Contact : Tél. : 02 99 65 01 11 Fax : 02 99 31 48 82 / rennesmetropole@citiz.fr

Tous droits réservés.

 

Réalisation et hébergement

  • Les-Tilleuls.coop 
    2 rue Hégel, ZAC Euratechnologies Bâtiment Canal, 59160 Lomme / 03 66 72 43 94

Conformément à l’article 15 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site est conforme aux exigences de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessus avant la visite du site. En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après.

Informatique et libertés 

Conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concerne, en vous adressant à Citédia soit par courrier (adresse figurant ci-dessus), soit par email à l'adresse dpo@citedia.com.

Cookies

Nous vous informons qu’en naviguant sur notre site internet, certains cookies liés aux réseaux sociaux (boutons de partage) et à certaines mesures d’audience peuvent être déposés sur les navigateurs de votre ordinateur. Les cookies liés aux mesures d’audience (Google Analytics) nous permettent de connaître les performances de notre site, d’établir des statistiques, des volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments de notre site. Les liens de partage vers les réseaux sociaux permettent de relier les contenus consultés à votre compte utilisateur. Ces différents cookies contiennent diverses informations telles que le nom du serveur qui les a déposés, un identifiant sous forme de numéro unique et une date d’expiration. Ces informations sont stockées sur votre terminal dans un simple fichier texte. Conformément à la recommandation de la CNIL du 5 décembre 2013, vous avez la possibilité d’accepter ou au contraire de refuser ces cookies. La plupart des navigateurs sont paramétrés par défaut et acceptent l’installation de Cookies. Cependant, l’utilisateur a la possibilité, s’il le souhaite, de désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de son navigateur. En fonction des navigateurs utilisés la procédure peut être différente. L’attention de l’utilisateur est attirée sur le fait qu’en paramétrant son navigateur pour refuser les cookies, certaines fonctionnalité, page, espace du site ne seront pas accessibles.

Responsabilités

La société Citédia décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. Quel que soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit ”site liant”, vers celui de Citiz Rennes Métropole, cette dernière se réserve le droit de s’opposer à son établissement. Ni Citiz Rennes Métropole, ni un tiers impliqué dans la création de ce site, ne peut être tenu pour responsable d’éventuels dommages, directs ou indirects, survenant à l’occasion de l’accès ou des difficultés d’accès à ce site, ou de l’utilisation qu’il pourrait en être fait, y compris les virus susceptibles de contaminer la configuration du matériel informatique de l’utilisateur. Les informations sur ce site sont fournies "telles quelles" sans aucune garantie, explicite ou implicite, relative à l’utilisation de la présente publication. Les informations sur ce site peuvent inclure des inexactitudes ou des erreurs. Citiz Rennes Métropole se réserve le droit d’apporter des modifications, des améliorations et des changements sur les produits et les programmes décrits sur son site à tout moment et sans le notifier.

Droits d'auteur (textes, photos,…)

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Citédia ou de tiers ayant autorisé Citédia à les utiliser. Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. À l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Citédia est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

Votre attention

Nous vous rappelons qu’il n’est pas possible de garantir la confidentialité des messages transmis sur le réseau Internet. Aussi, si vous souhaitez transmettre un message dans de meilleures conditions de sécurité, nous vous recommandons d’utiliser la voie postale.